Qualidev centre de ressources QSE et développement durable

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Newsletter Avril 2011

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Newsletter n°5 - Avril 2011


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Qualidev est un centre de ressources en qualité, sécurité, environnement et développement durable. C’est la cellule de veille réglementaire et normative du Pôle Qualité Performance Auvergne animé par la Chambre de Commerce et d'Industrie de Moulins-Vichy ; Le centre a pour vocation d’informer les entreprises et les partenaires du Pôle Qualité Performance Auvergne de l’actualité sur ces thématiques.

Qualidev c’est également une des plus grande qualithèque d’Auvergne mise à la disposition des étudiants et des entreprises afin de diffuser au plus grand nombre les principes de la qualité, de la sécurité, de l’environnement et du développement durable.

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Décret n° 2010-1700 du 30/12/10 modifiant la colonne A de l'annexe à l'article R. 511-9 du code de l'environnement relative à la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (JO du 31 décembre 2010)Décret  n° 2010-1700 du 30/12/10 modifiant la colonne A de l'annexe à l'article R.  511-9 du code de l'environnement relative à la nomenclature des installations  classées pour la protection de l'environnement (JO du 31 décembre 2010)

Ce décret publié pendant les fêtes de fin d’année est passé quasiment inaperçu pourtant il entraine un changement fondamental pour grand nombre d’entreprises : Il recentre la rubrique 2920 (installation de compression et de réfrigération) sur les activités à fort impact sur l'environnement que sont les installations de compression de gazoduc.

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Décret n° 2010-1701 du 30/12/10 portant application de l'article L. 514-6 du code de l'environnement et relatif aux délais de recours en matière d'installations classées et d'installations, ouvrages, travaux et activités visés à l'article L. 214-1 du code de l'environnement (JO du 31 décembre 2010)Décret  n° 2010-1701 du 30/12/10 portant application de l'article L. 514-6 du code de  l'environnement et relatif aux délais de recours en matière d'installations  classées et d'installations, ouvrages, travaux et activités visés à l'article  L. 214-1 du code de l'environnement (JO du 31 décembre 2010)

Ce Décret modifie de manière substantielle les délais de recours de la part de tiers pour des décisions liées aux ICPE et IOTA (arrêtés d’autorisation d’exploiter, récépissés de déclaration, arrêtés de prescriptions complémentaires,…). Ces délais de recours passent désormais de 4 ans à 1 an.


Décret n° 2011-153 du 04/02/11 portant diverses dispositions d’adaptation au droit communautaire en matière de gestion des véhicules hors d’usage et des déchets d’équipements électriques et électroniques (JO du 6 février 2011)
 Décret  n° 2011-153 du 04/02/11 portant diverses dispositions d’adaptation au droit  communautaire en matière de gestion des véhicules hors d’usage et des déchets  d’équipements électriques et électroniques (JO du 6 février 2011)

La directive européenne 2000/53/CE du 18 septembre 2000 relative aux véhicules hors d’usage (VHU) traite des enjeux environnementaux associés à la gestion de ces déchets. Elle impose aux constructeurs automobiles de concevoir des véhicules susceptibles d’être davantage valorisés, de réduire l’utilisation de substances dangereuses, de prévoir des solutions qui facilitent le démontage, de promouvoir l’utilisation de matériaux recyclés et d’assumer, le cas échéant, une part significative des coûts de la filière de gestion des VHU. La directive prévoit également que la remise d’un véhicule à une installation de traitement autorisée à cet effet s’effectue sans aucuns frais pour le dernier détenteur.

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.NF ISO 26 000 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétaleNF  ISO 26 000 – Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale
Cette norme très attendue donne désormais un cadre international de comportement à tout type d’organisation cherchant à assumer sa responsabilité sociétale en lui conférant un comportement transparent et éthique. Elle offre un nouveau guide pour une organisation souhaitant inscrire son management dans une stratégie de développement durable.


XP X30-027 – Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur l’ISO 26000XP  X30-027 – Rendre crédible une démarche de responsabilité sociétale basée sur  l’ISO 26000

Ce document français d’appui à la mise en œuvre de l’ISO 26000 est destiné à guider les organisations qui souhaitent mettre en œuvre une démarche de responsabilité sociétale crédible. Il explique entre autre comment évaluer la pertinence de ce type de démarche et comment valoriser ses résultats.

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Avec plus de 200 ouvrages dédiés à la Qualité, la Sécurité, l’Environnement et le Développement Durable, la qualithèque saura répondre à vos moindres questions sur ces thématiques.
Voici un panorama des derniers ouvrages que nous avons acquis :

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Responsabilité sociétale et ressources humaines
Monique GOUIRAN
AFNOR Editions - 2011


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Au-delà de l’Ecologie : Développement Durable
Corinne Coullet-Demaizière
AFNOR Editions - 2010

Qualidev
Chambre de Commerce et d’Industrie de Moulins-Vichy
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Tél. 04 70 30 41 29

Retrouvez nous sur :
www.qualidev.fr

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Newsletter Novembre 2010

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Newsletter 3 - Novembre 2010

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Chevalier des Palmes académiques et parrain de la 21ème promotion :
Jean Maslard doublement honoré par l’IEQT

Ce n’est pas le parcours industriel « zéro faute » de cet ancien responsable de la fonderie de Sept-Fons, ni son rôle déterminant en tant que président de la CCIMV (de 1986 à 2001) qui ont valu à Jean Maslard de recevoir les Palmes académiques le 7 octobre dernier.
C’est parce qu’il est l’un des « pères fondateurs » de l’Institut Européen de la Qualité Totale, que cet ingénieur s’est vu décerner cette distinction lors de sa cérémonie annuelle de remise des diplômes.
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1er Comité de pilotage décentralisé : Le CNQP réuni à Qualidev (Vichy)

Pour leur premier comité de pilotage décentralisé, les membres du Comité National pour la Qualité et la Performance se sont donné rendez-vous le 7 octobre dernier dans la cité thermale, au siège de Qualidev.
Claude Cham, son nouveau président, entendait ainsi valoriser le rôle essentiel des acteurs régionaux dans les nécessaires actions de promotion de la qualité à mener auprès des PME françaises.
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La sélection d’ouvrages Qualidev :
Des livres pour améliorer votre performance

Centre de ressources, Qualidev met à votre disposition des livres et documents susceptibles de vous accompagner dans votre démarche de performance durable.
Les deux ouvrages proposés s’adressent à tous ceux qui, dans un contexte économique difficile, ont en charge le pilotage d’entreprise, collectivité ou association.
Ils apportent des éléments de réflexion, voire de réponse, aux managers, responsables, ainsi qu’à tous les étudiant et les professionnels qui risquent de se trouver un jour confrontés à des prises de décisions pouvant s’avérer cruciales.
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QP
À découvrir sur le web : Le Portail Qualité Performance du CNQP

« Est-ce que je fais bien, est-ce que je peux mieux faire ? »

C’est à cette question, fondamentale pour tout manager, que veut répondre ce site porté par le Comité National Qualité et Performance (créé en décembre 2009 par le Ministère de l’Industrie).

Désormais en ligne, son nouveau Portail Qualité et Performance constitue un lieu d’échange et de partage. À destination de tous les acteurs concernés, publics et privés, il présente des informations et des services pour améliorer en permanence la qualité au sein des entreprises. Lire la suite


Portail Internet des Chambres de Commerce et d'Industrie et de l'ACFCI :

Un espace Développement Durable enrichi

Totalement rénové, dans le fond comme dans la forme, le portail Internet des Chambres de Commerce et d’Industrie et de l’ACFCI propose désormais aux entreprises un contenu étoffé, notamment pour son espace consacré au Développement Durable.
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Le 1er décembre 2010 : avis aux acteurs de la filière chimique

Protéger la santé humaine et l’environnement, tout en améliorant la compétitivité de l’industrie chimique européenne : la réglementation européenne REACH (EnREgistrement, Evaluation et Autorisation, restriction des produits CHimiques) a pour objectif d’améliorer la connaissance des propriétés de danger des substances chimiques et des risques liés à leurs usages. Concernant l’enregistrement des substances chimiques, sa première échéance est fixée au 1er décembre prochain. Lire la suite




faitstextes

Publication de la norme ISO 26000 :
La responsabilité sociétale approuvée à l’échelon international
ISO26000
C’est une première mondiale : demain, toute organisation de tout pays, quels que soient son activité ou ses effectifs, disposera d’un texte de référence, reconnu au niveau international. Son objectif est de les guider dans la mise en place des bonnes pratiques en matière de responsabilité sociétale.
Adopté le 13 septembre dernier et publié courant octobre, le texte de l’ISO 26000 deviendra officiellement norme internationale le 1er novembre 2010. Lire la suite


focus

Industrie automobile : La qualité, moteur de la performance durable

« Seule une démarche Qualité inscrite dans la durée, peut permettre au secteur automobile français de rester compétitif.»
Pour Claude Cham, ancien PDG de Dunlop France (1987-2000), Vice-Chairman de Goodyear-Dunlop Tires Europe (2000-2007), et président de la FIEV depuis l’an dernier, la qualité s’avère plus que jamais un facteur déterminant pour la performance d’une filière industrielle placée sous « haute concurrence » mondiale.
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A vos agendas !

  • ATELIER RS ISO 26000 :
    Le 9 Décembre 2010
    De 8h30 à 12h30
    Lieu : à définir

    Qualidev vous invite à son atelier RS ISO 26000 sur le thème : Droits de l'Homme.

    Contact :

    04 70 30 41 29 ou Mail




  • Le 16 décembre de 15h à 19h :
    La manifestation Régionale de remise des trophées du 7ème concours des Bonnes Pratiques se tiendra le 16 décembre 2010 dans les Salons de l'Aéroport d'Aulnat.

    Contact :

    04 70 30 41 14 ou Mail



  • CCI Formation Auvergne :
    Parcours de formation à la Qualité sur Vichy :

    > 08 - 09 et 10 novembre 2010 Construire et animer un Système de Management de la qualité : Méthodes et outils

    > 29 et 30 novembre 2010 Améliorer et perfectionner son Système de Management de la Qualité

    > 13 et 14 décembre 2010
    Conduire des audits qualité internes efficaces

    > 13 janvier 2011
    Construire des indicateurs et des tableaux de bord pertinents

    Contact :
    04 70 30 41 14 ou Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Chambre de Commerce et d’Industrie de Moulins-Vichy

Nous contacter : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Tel : 04 70 30 41 29 et retrouvez nous sur : www.qualidev.fr

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Newsletter Juin 2010

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Un nouveau président pour QUALIDEV et le Pôle Qualité Performance Auvergne : « Faire de Qualidev un outil pour la performance de tous ! »

C’est l’objectif que s’est fixé son nouveau président Bernard Leblais, dirigeant de Dumont Électricité Systèmes, une entreprise spécialisée dans l’étude, la réalisation, la mise en service et la maintenance électriques pour le Bâtiment. En savoir plus…

 

Un carrier de l’Allier primé au Prix Français de la Qualité & Performance (PFQP) : CERF précurseur des valeurs environnementales et sociétales

Le PFQP décerne un prix et/ou une mention pour quatre catégories d'entreprise de moins de 500 salariés ; mettant en valeur la démarche globale et la valorisation du personnel il a distingué CERF (170 personnes) parmi les « établissements et filiales » sélectionnés. En savoir plus…


Nouveau référentiel qualité pour les prothèses dentaires : Traçabilité et transparence, le double engagement de Labeldent

Forte de sa double compétence (titulaire d’un master Qualité et prothésiste dentaire), Carole Larembourle fonde fin 2009 Labeldent, une start-up basée à Saint-Germain-des-Fossés. Quelques mois plus tard, elle propose un référentiel qualité novateur, créé à l’intention des laboratoires fabricants de prothèses. En savoir plus…


Accidents du travail et maladies professionnelles : Des indicateurs régionaux contrastés

Les derniers chiffres publiés par la Cram Auvergne concernant les Accidents du Travail et les Maladies Professionnelles (AT/MP) pour la région en 2008 font apparaître des résultats contrastés : si le nombre d’accidents du travail et de trajet est en baisse, les maladies professionnelles s’avèrent en constante augmentation. En savoir plus…


La sélection d’ouvrages Qualidev : Des livres pour améliorer votre performance

Centre de ressources QSE, Qualidev met notamment à votre disposition des livres, revues et documents susceptibles de vous accompagner dans votre démarche de performance durable.

Nous avons choisi de vous présenter ici deux ouvrages s’adressant à un public de professionnels et chefs d’entreprise, mais aussi aux stagiaires et étudiants accueillis dans nos murs. En savoir plus…


bonasavoir

Pour une communication efficace sur la santé et la sécurité au travail, Les britanniques misent sur les témoignages des victimes

Le Health and Safety Executive (HSE), l’organisme britannique public en charge des questions de santé et de sécurité au travail, vient de mettre en ligne une vidéo particulièrement réaliste. Destinée à sensibiliser le grand public au respect de la réglementation en vigueur pour une meilleure prévention des risques, elle met en scène de « vraies victimes » qui témoignent face à la caméra. En savoir plus...

 

Intégrant les dernières évolutions des référentiels et de la réglementation, le « Guide de management Santé, Sécurité, Environnement » de l’Ineris est en ligne

Constitué de fiches-conseil, cet outil d’aide à la mise en place des systèmes de management SSE est disponible dans sa nouvelle version. Ce guide méthodologique, vise à répondre de manière opérationnelle aux exigences des référentiels ISO 14001, EMAS et OHSAS 18001 actualisés. Il explicite étape par étape, les attendus illustrés d’exemples  pour chacune des exigences des référentiels. En savoir plus...

 

Selon le deuxième baromètre Adecco, la fonction développement durable s’étoffe

Après une première étude (en 2007) sur la fonction développement durable,  le Groupe Adecco France et le Master 2 Management de la RSE de l’IAE Gustave Eiffel ont rendu public leur deuxième baromètre consacré à ce sujet. Il en ressort que, désormais bien installée dans le paysage des entreprises du SBF 120, cette fonction continue de s’étoffer tout en se professionnalisant. En savoir plus...

 

faitstextes

Les Aides financières simplifiées (AFS) : Un nouveau dispositif expérimental de prévention des risques professionnels

Les AFS s’adressent aux très petites entreprises (TPE) de moins de 50 salariés. Mises en place par la Cram depuis le début de l’année, ces aides (de 1 000 à 25 000 €) concernent des actions concrètes de prévention des risques professionnels. En savoir plus...


Loi de finance de la sécurité sociale 2010  (LFSS): Adoption d’un système de bonus-malus pour favoriser la prévention

Entrée en vigueur le 1er janvier dernier, la loi de financement de la sécurité sociale est marquée par l’accroissement record du déficit du régime général. La hausse massive des prélèvements sociaux n’est cependant pas envisagée dans la période de crise actuelle.

Sa mesure phare réside dans l’adoption d’un système de bonus-malus, visant à inciter les entreprises à mener des actions préventives, afin de limiter les coûts des accidents du travail et des maladies professionnelles. En savoir plus...

 

Accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) : Une réforme par étape de leur tarification

Sous réserve de la publication attendue du décret d’application, le taux de cotisation des entreprises de plus de 20 salariés sera calculé en 2012 selon la nouvelle tarification AT/MP.

Les principales évolutions à connaître concernent les nouveaux seuils d’effectifs, le nouveau mode d’imputation au coût moyen et le calendrier de mise en œuvre de cette réforme qui doit être appliquée par étape. En savoir plus...

 

Deuxième Plan Santé et Travail (PST2) 2010-2014 : Diminuer les accidents du travail et stabiliser les maladies professionnelles

Élaboré en concertation avec les partenaires sociaux et les principaux acteurs de la prévention dans le cadre du Conseil d’Orientation sur les Conditions de Travail (COCT), le second Plan Santé et Travail couvrira la période 2010-2014.

Le PST2 se fixe deux objectifs prioritaires : diminuer de 25% les accidents de travail et stabiliser le nombre de maladies professionnelles qui ont plus que doublé durant la dernière décennie. En savoir plus...

 

focus

Certification V2010 et initiatives des professionnels de santé : Vers une démarche qualité et sécurité des soins favorable à l’environnement

En octobre dernier, lors de la signature de la convention portant sur l’engagement des établissements de santé dans le cadre du Grenelle de l’environnement, la ministre de la Santé et des Sports déclarait : « La qualité des soins… ne doit pas être atteinte au dépens de l’environnement ».

Avec la publication en mai sur son site internet d’un dossier intitulé « pourquoi inscrire le développement durable dans la certification ? », la Haute Autorité de Santé officialise, via la certification V2010, l’entrée du développement durable à l’hôpital. En savoir plus...
 

Newsletter Octobre 2010

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Bourse d’audits croisés :
« Un vivier d’entreprises participantes se constitue »

« Ce programme lancé en novembre 2009 à l’occasion du 1er salon régional des solutions QSE est maintenant sur les rails. » Cindy Laroche se félicite de la participation active d’une quinzaine d’entreprises. Pour la présidente de la délégation du Puy-de-Dôme d’Auvergne Qualité Performance (qui organise cette bourse d’audits croisés en partenariat avec Qualidev), « les échanges d’expériences sont porteurs d’amélioration continue et stimulent la mise en œuvre des bonnes pratiques ».  Lire la suite


Santé et Sécurité au travail :
Mutualiser les moyens pour renforcer la prévention

Promouvoir la prévention en entreprise pour lutter contre les accidents du travail et les maladies professionnelles passe par la mobilisation collective de tous les acteurs concernés.
Soucieux d’accroître leur efficacité, les Services Interentreprises de Santé au Travail  (SIST) d’Auvergne développent un partenariat opérationnel avec la Cram (signature d’un protocole le 26 mai 2010). Les trois SIST de l’Allier harmonisent quant à eux leurs pratiques au sein de la nouvelle « Association de Prévention en Santé Travail pour l’Allier » (APréSTA). Lire la suite


« Objectif Économie d’Énergie » :
Un programme qui fonctionne à plein régime !

Animé par la CCI de Moulins-Vichy et relayé par les neuf CCI d’Auvergne, ce programme régional a pour but d’aider les entreprises à réduire leur facture énergétique. Lancé début 2009, il s’est donné trois ans pour les convaincre d’adhérer à une démarche source d’économies et de profits durables. Et ça marche… Lire la suite


Pré-diagnostic Qualité de Qualidev :
Un nouveau service pour orienter les entreprises

La valorisation des points forts relevés, mais aussi la correction des lacunes décelées, constituent de précieuses indications pour améliorer le management d’une entreprise. S’adressant aux PME/TPE ressortissantes des CCI d’Auvergne, le pré-diagnostic proposé par Qualidev leur indique gratuitement les actions prioritaires à mettre en œuvre en matière de Qualité. 
Un référentiel d’évaluation simple permet d’ « établir un bilan concis des pratiques à développer pour s’engager à bon escient dans une démarche de qualité, abordée, non pas comme une contrainte, mais comme une piste de progrès et de développement. » Lire la suite


La sélection d’ouvrages Qualidev :
Des livres pour améliorer votre performance


Centre de ressources, Qualidev met à votre disposition des livres et documents susceptibles de vous accompagner dans votre démarche de performance durable.
Roman, manuel ou revue,  les trois ouvrages proposés à votre attention apportent des éléments de réflexion, voire de progression, aux managers, responsables, ainsi qu’à tous les professionnels concernés par l’évolution des « bonnes pratiques » QSE. Lire la suite

bonasavoir

Prix Entreprises & Environnement 2010 :
Plus de catégories pour encore plus d’innovations durables


Organisés depuis plusieurs années par le Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement Durable et de la Mer, et l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (ADEME), les prix Entreprises & Environnement valorisent les sociétés de toutes tailles et de tous secteurs, innovant sur le territoire français en matière de Développement Durable. L’édition 2010 voit la création de deux nouvelles catégories. Lire la suite


Pour vous guider dans les principaux outils QSE :
Des fiches techniques bientôt en ligne sur le site de Qualidev


Proposant un tour d’horizon simple et rapide des principaux outils du domaine QSE, des fiches techniques élaborées par un expert seront prochainement mises en ligne sur notre site.
Qu’il s’agisse de résumer les grandes lignes de la norme ISO 9001, de réaliser un audit sécurité dans un atelier ou de rédiger des processus, ces 39 fiches vous permettront d’avoir une vue d’ensemble claire des thématiques QSE et de la méthodologie à appliquer sur le terrain.  Lire la suite

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Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) :
Vers un enregistrement simplifié pour les entreprises


L’idée est aussi simple que « simplificatrice » : il s’agit de mettre en place une procédure d’enregistrement intermédiaire pour les entreprises qui entrent difficilement dans la dichotomie “régime de déclaration / régime d’autorisation”.
Le décret d’application assorti d’un premier décret modificatif de la nomenclature ICPE a été publié en avril 2010. Les arrêtés ministériels, définissant pour chaque activité concernée les prescriptions générales à respecter, viendront finaliser son entrée en vigueur. Lire la suite


Développement Durable:
La France adopte une nouvelle stratégie pour 2010-2013


Une nouvelle Stratégie Nationale de Développement Durable (SNDD), a été adoptée par le Comité interministériel le 27 juillet dernier. Portant sur des secteurs aussi divers que l'environnement, la culture ou l'aide au développement, elle fera l'objet d'une évaluation annuelle. Accordant une large part au volet social, ses objectifs concrètement définis  intègrent la crise économique et tiennent compte des déficits publics.  Lire la suite


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L’écologie industrielle :
Une pratique de management environnemental qui gagne du terrain


Impliquant la coopération d'industries de natures différentes, les déchets des uns devenant les ressources des autres, l’écologie industrielle favorise une meilleure utilisation des matières premières. Elle vise à accroître la performance et la compétitivité des entreprises, tout en contribuant à l'attractivité du territoire fonctionnant sur le modèle d’un écosystème.
Acteur du développement économique durable du Massif Central, Macéo a initié la démarche dans notre région. C’est aujourd’hui Auvergne Qualité Performance qui prend le relais. Lire la suite

« Un vivier d’entreprises participantes se constitue »

« Ce programme lancé en novembre 2009 à l’occasion du 1er salon régional des solutions QSE est maintenant sur les rails. » Cindy Laroche se félicite de la participation active d’une quinzaine d’entreprises. Pour la présidente de la délégation du Puy-de-Dôme d’Auvergne Qualité Performance (qui organise cette bourse d’audits croisés en partenariat avec Qualidev), « les échanges d’expériences sont porteurs d’amélioration continue et stimulent la mise en œuvre des bonnes pratiques ». Lire la suite